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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODJAW
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ModJaw
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ModJaw
MODJAW, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3723314
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2030
ModJaw de MODJAW

Présentation de la marque ModJaw

Déposée le 19 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODJAW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ModJaw » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODJAW domicilié(e) 354 VOIE MAGELLAN - 73800 - SAINTE-HÉLÈNE-DU-LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 221 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ModJaw a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ModJaw arrivera à expiration en date du 19 mars 2030.

MODJAW a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MODJAW Live in motion , MODJAW TECH IN MOTION , 4D DENTISTRY , 4DD


MODJAW, Société par actions simplifiée - 354 VOIE MAGELLAN - 73800 - SAINTE-HÉLÈNE-DU-LAC - France - SIREN 798221859


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 28 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°697108 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742404 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.